Conseils municipaux

  Conseil du 26 mars 2019

Approbation du PV du conseil précédent : présentation de la demande de subvention à la région et modification du plan de financement pour la tranche de travaux intérieurs de l’église, débat ...

  Conseil du 19 décembre 2018

Approbation du PV du conseil précédent, approbation des travaux et demande DETR 2019, travaux de voirie sous convention de mandat CCPM pour 2019, remboursement de 95 % de la TEOM pour les foyers non exonérés, suivi des travaux

  Conseil du 12 novembre 2018

Approbation du PV du conseil précédent, convention de mandat pour l’entretien de la station d’épuration du SMDEA, acquisition de la maison d’Adrien Pesteil, remboursement des diagnostics des assainissements autonomes ...

  Conseil du 18 juillet 2018

Approbation du PV du conseil précédent, approbation de la convention service d'ingénierie mutualisé à la CCPM, approbation convention de mandat pour réalisation de travaux de voirie communautaire 2018, adhésion ...

  Conseil du 09 Avril 2018

Approbation du PV du dernier conseil précédent, présentation et approbation du compte de gestion 2017 et vote du compte administratif 2017, affectation du résultat, vote des taux des taxes communales, projets d'investissements ...

  Conseil du 26 janvier 2018

Approbation du PV du conseil précédent, approbation des travaux à inclure dans les travaux sous mandat de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix, modifications des statuts du SDE09, gestion des concessions du cimetière, ...

  Conseil du 24 novembre 2017

Approbation du PV du conseil précédent, convention zérophyto au titre de l'opération collective plans de désherbage communaux portée par le SGBH, approbation nouveaux statuts SDE 09, incorporation des parcelles ...

  Conseil du 07 avril 2017

Approbation du PV du conseil précédent, présentation et approbation du compte de gestion 2016 et vote du compte administratif 2016, affectation du résultat, vote des taux de taxes communales, vote du taux de l’indemnité ...

  Conseil du 16 mars 2017

Approbation du PV du conseil précédent, présentation du PADD du PLUI de la CCPM, projets d’investissements 2017, questions diverses

  Conseil du 03 février 2017

Approbation du PV du consei précédent, nouvelle délibération pour le plan de financement des WC handicapés, avenant à la Convention relative à l'adhésion au SDIAU, avenant à la convention ...

  Conseil du 09 Décembre 2016

Approbation du PV du Conseil précédent, nouvelle délibération pour la fusion des syndicats de rivière, approbation des charges transférées de la Communauté de Commune

  Conseil du 30 Septembre 2016

Approbation du PV du conseil précédent, achat du garage de M. Jean-Michel Barriere, fixation du tarif pour le columbarium, approbation construction WC handicapé : plans, devis, dépôt de permis de construire, approbation ...

  Conseil du 21 Mars 2016

Approbation du PV du conseil précédent, vote du taux des taxes communales pour 2016, fixation de l’indemnité des élus, présentation et vote du budget 2016, demandes de subventions, questions diverses.

  Conseil du 07 Mars 2016

Approbation du PV du conseil précédent, régularisation à l’amiable de l’emprise foncière de la voie communale de Castecrabe, avenant à la convention passée avec le Service Départemental ...

  Conseil du 07 Décembre 2015

Schéma départemental de coopération intercommunale, modification des statuts de la Communauté de communes pour la compétence piscine et pour la compétence PLUI, schéma de mutualisation des services de ...

  Conseil du 24 Septembre 2015

Agenda accessibilité handicap (Ad’ap), suite procédure de régularisation de la prise de la voie communale de Castelcrabe et sondages d’archéologie préventive dans l’église.

  Conseil du 31 Juillet 2015

Régularisation de l’emprise de la voie communale de Castelcrabe et convention de mandat avec la Communauté de communes pour les travaux de voirie 2015.

  Conseil du 25 Mai 2015

Modification des statuts du syndicat départemental d’électricité, délégation de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme au SDIAU et adhésion au groupement de commande de ...

  Conseil du 03 Avril 2015

Fixation du taux des taxes communales, approbation des comptes administratifs et de gestion, demandes de subventions, modification des statuts de la Communauté de communes pour la compétence voirie et procédure de péril ...
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