Conseils municipaux

  Conseil du 09 Avril 2018

Approbation du PV du dernier conseil précédent, présentation et approbation du compte de gestion 2017 et vote du compte administratif 2017, affectation du résultat, vote des taux des taxes communales, projets d'investissements ...

  Conseil du 26 janvier 2018

Approbation du PV du conseil précédent, approbation des travaux à inclure dans les travaux sous mandat de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix, modifications des statuts du SDE09, gestion des concessions du cimetière, ...

  Conseil du 24 novembre 2017

Approbation du PV du conseil précédent, convention zérophyto au titre de l'opération collective plans de désherbage communaux portée par le SGBH, approbation nouveaux statuts SDE 09, incorporation des parcelles ...

  Conseil du 07 avril 2017

Approbation du PV du conseil précédent, présentation et approbation du compte de gestion 2016 et vote du compte administratif 2016, affectation du résultat, vote des taux de taxes communales, vote du taux de l’indemnité ...

  Conseil du 16 mars 2017

Approbation du PV du conseil précédent, présentation du PADD du PLUI de la CCPM, projets d’investissements 2017, questions diverses

  Conseil du 03 février 2017

Approbation du PV du consei précédent, nouvelle délibération pour le plan de financement des WC handicapés, avenant à la Convention relative à l'adhésion au SDIAU, avenant à la convention ...

  Conseil du 09 Décembre 2016

Approbation du PV du Conseil précédent, nouvelle délibération pour la fusion des syndicats de rivière, approbation des charges transférées de la Communauté de Commune

  Conseil du 30 Septembre 2016

Approbation du PV du conseil précédent, achat du garage de M. Jean-Michel Barriere, fixation du tarif pour le columbarium, approbation construction WC handicapé : plans, devis, dépôt de permis de construire, approbation ...

  Conseil du 21 Mars 2016

Approbation du PV du conseil précédent, vote du taux des taxes communales pour 2016, fixation de l’indemnité des élus, présentation et vote du budget 2016, demandes de subventions, questions diverses.

  Conseil du 07 Mars 2016

Approbation du PV du conseil précédent, régularisation à l’amiable de l’emprise foncière de la voie communale de Castecrabe, avenant à la convention passée avec le Service Départemental ...

  Conseil du 07 Décembre 2015

Schéma départemental de coopération intercommunale, modification des statuts de la Communauté de communes pour la compétence piscine et pour la compétence PLUI, schéma de mutualisation des services de ...

  Conseil du 24 Septembre 2015

Agenda accessibilité handicap (Ad’ap), suite procédure de régularisation de la prise de la voie communale de Castelcrabe et sondages d’archéologie préventive dans l’église.

  Conseil du 31 Juillet 2015

Régularisation de l’emprise de la voie communale de Castelcrabe et convention de mandat avec la Communauté de communes pour les travaux de voirie 2015.

  Conseil du 25 Mai 2015

Modification des statuts du syndicat départemental d’électricité, délégation de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme au SDIAU et adhésion au groupement de commande de ...

  Conseil du 03 Avril 2015

Fixation du taux des taxes communales, approbation des comptes administratifs et de gestion, demandes de subventions, modification des statuts de la Communauté de communes pour la compétence voirie et procédure de péril ...

  Conseil du 28 Novembre 2014

Convention de mandat avec la communauté de communes pour les travaux de voirie 2015, régularisations des emprises de certaines portions de voirie communale, suite du débat sur la délégation de compétence voirie ...

  Conseil du 30 Septembre 2014

Correction d’une erreur sur le PLU, travaux et projets pour 2015, et diverses décisions sur le renoncement à instituer une part communale de la taxe d’aménagement, le soutien aux agriculteurs et divers troubles à ...

  Conseil du 17 Juillet 2014

Approbation de la modification n°1 du PLU, et de sa mise en compatibilité avec le projet d’extension du site de Berbiac, débat sur les conséquences de la mise en œuvre de la compétence voirie au niveau communautaire ...

  Conseil du 20 Juin 2014

Election du délégué de la commune pour l’élection du sénateur de l’Ariège.

  Conseil du 06 Juin 2014

Délibération sur l’extension de l’ISDND de Berbiac, délibération sur l’adhésion au service commun de prévention de la communauté de communes, modification du PLU, choix d’un maitre ...
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